---
title: "Erreur BR-Z-08 (BRZ08) : base imposable du sous-total Z incohérente avec les lignes | Factur-X et EN 16931"
description: "BR-Z-08 (BRZ08), BT-116 (élément CII ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount, UBL cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount) : base imposable du sous-total Z incohérente avec les lignes. Refaites le calcul avec les seuls éléments en catégorie Z et reportez le résultat dans BT-116. Si c'est la base déclarée qui est juste, cherchez la ligne, la remise ou les frais dont la catégorie est erronée. Vérifiez votre facture dans le bac à sable gratuit."
canonical: https://validationfacture.fr/codes/br-z-08
---

# BR-Z-08 : base imposable du sous-total Z incohérente avec les lignes

## L'essentiel sur BR-Z-08

- **Ce qui est signalé** : base imposable du sous-total Z incohérente avec les lignes
- **Donnée visée** : `BT-116`
- **Élément CII (Factur-X)** : `/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount`
- **Élément UBL 2.1** : `/ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount`
- **Ce qu'il faut changer** : Refaites le calcul avec les seuls éléments en catégorie Z et reportez le résultat dans BT-116. Si c'est la base déclarée qui est juste, cherchez la ligne, la remise ou les frais dont la catégorie est erronée.

Dans la ventilation de TVA (BG-23), la base imposable (BT-116) de l'entrée de catégorie Z doit se retrouver par le calcul : somme des montants nets des lignes en Z (BT-131), moins les remises de document en Z (BT-92), plus les frais de document en Z (BT-99). BR-Z-08 compare ce résultat à ram:BasisAmount en CII, ou à cbc:TaxableAmount en UBL. Un écart vient en général d'une ligne mal classée, d'une remise oubliée dans le calcul ou d'un arrondi.

## Ce que renvoie l'API

- **Code** : `BR-Z-08` (`BRZ08`)
- **Champ concerné** : `vat_breakdown[].taxable_amount`
- **Terme de la norme** : `BT-116` (Base imposable de la catégorie de TVA)
- **Chemin XPath CII (Factur-X)** : `/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount`
- **Chemin XPath UBL 2.1** : `/ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount`
- **Gravité** : Erreur bloquante
- **Source** : EN 16931
- **Réparation automatique** : Non — la correction demande un arbitrage humain.
- **Version du référentiel** : `2026.08.1`

## Comment corriger

Refaites le calcul avec les seuls éléments en catégorie Z et reportez le résultat dans BT-116. Si c'est la base déclarée qui est juste, cherchez la ligne, la remise ou les frais dont la catégorie est erronée.

**Si vous ne corrigez pas :** Cet écart de base suffit à faire rejeter la facture au contrôle Schematron EN 16931.

Cette anomalie n'est pas corrigée automatiquement : il faudrait deviner une donnée absente ou choisir entre deux valeurs contradictoires. Le service la signale et laisse la décision à l'émetteur.

## À rapprocher



Autres règles du même groupe : [BR-Z-01](/codes/br-z-01.md), [BR-Z-02](/codes/br-z-02.md), [BR-Z-03](/codes/br-z-03.md), [BR-Z-04](/codes/br-z-04.md), [BR-Z-05](/codes/br-z-05.md), [BR-Z-06](/codes/br-z-06.md), [BR-Z-07](/codes/br-z-07.md), [BR-Z-09](/codes/br-z-09.md).

## Contrôler une facture sur ce point

L'opération `validate_invoice` renvoie ce code, le champ en cause, la valeur attendue et la correction, pour 0,10 € par document.
