[{"data":1,"prerenderedAt":37},["ShallowReactive",2],{"rejection-br-s-08":3},{"rejection":4,"fr":17,"rules":24,"ruleset_version":36},{"code":5,"family":6,"label":7,"meaning_en":8,"remedy":9,"fields":10,"related_rules":12,"auto_repairable":15,"keywords":16},"BR-S-08","semantic","Base TVA incohérente","The taxable amount declared for a VAT category does not match the lines carrying that category.","resubmit",[11],"vat_breakdown",[5,13,14],"BR-S-09","BR-CO-17",true,[],{"consequence":18,"correction":19,"explication":20,"meta":21,"question":22,"titre":23},"La facture est rejetée, et une base erronée transmise à l'administration fausserait le calcul de la TVA due.","Regroupez les lignes par catégorie de TVA, répartissez les remises et frais globaux par taux, corrigez la base de chaque ventilation et redéposez.","La règle BR-S-08 vérifie que, pour chaque catégorie de TVA, le montant taxable déclaré est égal à la somme des lignes portant cette catégorie, ajustée des remises et frais du même taux. C'est cette ventilation qui alimente la déclaration de TVA : une base fausse signifie une taxe potentiellement fausse. L'écart vient souvent d'une remise globale non répartie entre les taux.","L'erreur BR-S-08 signale une base de TVA déclarée qui ne correspond pas à la somme des lignes de cette catégorie. Recalculez les ventilations et redéposez.","Comment corriger l'erreur BR-S-08 sur la base de TVA ?","Erreur BR-S-08 : base de TVA incohérente avec les lignes",[25,29,33],{"code":14,"slug":26,"field":27,"auto_repairable":15,"titre":28},"br-co-17","vat_breakdown[0].tax_amount","BR-CO-17 : montant de TVA du détail différent de base × taux",{"code":5,"slug":30,"field":31,"auto_repairable":15,"titre":32},"br-s-08","vat_breakdown[0].taxable_amount","BR-S-08 : base du sous-total au taux normal (S) incohérente",{"code":13,"slug":34,"field":27,"auto_repairable":15,"titre":35},"br-s-09","BR-S-09 : montant de TVA du sous-total S différent de base × taux","2026.08.1",1790973574591]