BR-O-08 : base hors champ (O) différente de la somme des lignes O

bloquantBT-116

Signification de BR-O-08 (BRO08) et correctif

  • Ce qui est signalé : base hors champ (O) différente de la somme des lignes O (terme BT-116 (Base imposable de la catégorie))
  • Élément CII (Factur-X) :/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount
  • Élément UBL 2.1 :/ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
  • Ce qu'il faut changer : Recalculez ram:BasisAmount (CII) ou cbc:TaxableAmount (UBL) à partir des seuls éléments codés O, en vérifiant qu'aucune ligne, remise ou charge d'une autre catégorie n'a été comptée.
<!-- Le document qui déclenche BR-O-08 -->
<ram:BasisAmount>valeur absente ou fautive</ram:BasisAmount>

<!-- Le même élément une fois corrigé -->
<ram:BasisAmount>valeur attendue par la règle</ram:BasisAmount>

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Dans le récapitulatif de TVA (BG-23), la base de la catégorie O (BT-116) doit égaler la somme des montants nets des lignes O (BT-131), diminuée des remises de document O (BT-92) et augmentée des frais de document O (BT-99). Chaque somme est arrondie à deux décimales avant la comparaison. La base se lit dans ram:BasisAmount (CII) ou cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount (UBL).

Fiche technique de BR-O-08

Code
BR-O-08 (parfois écrit BRO08)
Champ du modèle JSON
vat_breakdown[].taxable_amount
Terme EN 16931
BT-116, Base imposable de la catégorie
XPath CII (Factur-X)
/rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount
XPath UBL 2.1
/ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
Gravité
Erreur bloquante
Référentiel
EN 16931
Réparation automatique
Non — la correction demande un arbitrage humain.
Version du référentiel
2026.08.1

Corriger BR-O-08

Recalculez ram:BasisAmount (CII) ou cbc:TaxableAmount (UBL) à partir des seuls éléments codés O, en vérifiant qu'aucune ligne, remise ou charge d'une autre catégorie n'a été comptée.

Si vous ne corrigez pas : L'écart entre la base déclarée et les lignes hors champ fait rejeter la facture au contrôle EN 16931.

Cette anomalie n'est pas corrigée automatiquement : il faudrait deviner une donnée absente ou choisir entre deux valeurs contradictoires. Le service la signale et laisse la décision à l'émetteur.

Extraits XML & prompt de correction ERP prêts à copier (BR-O-08)

Copiez l'extrait conforme au format de votre facture électronique ou le prompt de correction pour votre générateur ERP / Factur-X (échéance réforme 1er septembre 2026).

1. Patch XML Factur-X (CII EN 16931)
<!-- Correctif Factur-X (CII EN 16931) pour BR-O-08 · BT-116 -->
<!-- XPath : /rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount -->
<ram:ApplicableTradeTax>
  <!-- Rejeté (BR-O-08) : <ram:BasisAmount>valeur absente ou fautive</ram:BasisAmount> -->
  <ram:BasisAmount>valeur attendue par la règle</ram:BasisAmount>
</ram:ApplicableTradeTax>
2. Patch XML UBL 2.1 (Chorus Pro / Peppol)
<!-- Correctif UBL 2.1 (Chorus Pro / Peppol) pour BR-O-08 · BT-116 -->
<!-- XPath : /ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount -->
<cac:TaxSubtotal>
  <cbc:TaxableAmount>valeur conforme EN 16931</cbc:TaxableAmount>
</cac:TaxSubtotal>
3. Prompt de correction ERP (Cursor / Claude / Copilot)
Corrige le générateur de facture électronique pour éliminer l'anomalie BR-O-08 (Norme EN 16931, gravité : erreur bloquante).
- Champ du modèle : vat_breakdown[].taxable_amount / terme EN 16931 : BT-116 (Base imposable de la catégorie)
- XPath Factur-X (CII) : /rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount
- XPath UBL 2.1 : /ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
- Règle contrôlée : Dans le récapitulatif de TVA (BG-23), la base de la catégorie O (BT-116) doit égaler la somme des montants nets des lignes O (BT-131), diminuée des remises de document O (BT-92) et augmentée des frais de document O (BT-99). Chaque somme est arrondie à deux décimales avant la comparaison. La base se lit dans ram:BasisAmount (CII) ou cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount (UBL).
- Correction attendue : Recalculez ram:BasisAmount (CII) ou cbc:TaxableAmount (UBL) à partir des seuls éléments codés O, en vérifiant qu'aucune ligne, remise ou charge d'une autre catégorie n'a été comptée.
Ajoute un test unitaire qui vérifie que /rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount respecte BR-O-08.

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BR-O-08 en trois questions

Quelle est la signification de la règle BR-O-08 (BRO08) ?

Signification de BR-O-08 (BRO08) : Dans le récapitulatif de TVA (BG-23), la base de la catégorie O (BT-116) doit égaler la somme des montants nets des lignes O (BT-131), diminuée des remises de document O (BT-92) et augmentée des frais de document O (BT-99). Chaque somme est arrondie à deux décimales avant la comparaison. La base se lit dans ram:BasisAmount (CII) ou cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount (UBL). Le contrôle porte sur le champ vat_breakdown[].taxable_amount, c'est-à-dire le terme BT-116 (Base imposable de la catégorie), et relève du référentiel Norme EN 16931. L'écart entre la base déclarée et les lignes hors champ fait rejeter la facture au contrôle EN 16931.

Où se trouve l'élément à corriger pour BR-O-08 ?

Dans un Factur-X ou tout fichier CII, l'élément visé est /rsm:CrossIndustryInvoice/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount. Dans une facture UBL 2.1, c'est /ubl:Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount. Recalculez ram:BasisAmount (CII) ou cbc:TaxableAmount (UBL) à partir des seuls éléments codés O, en vérifiant qu'aucune ligne, remise ou charge d'une autre catégorie n'a été comptée.

Comment vérifier que BR-O-08 a disparu ?

Chargez le PDF Factur-X ou le JSON corrigé sur https://validationfacture.fr/essai. Le bac à sable, gratuit et sans compte, refait les contrôles de l'API (Schematron officiels EN 16931 et Factur-X 1.09.2, règles françaises du service) et vous dit si BR-O-08 sort encore.

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