Codes d'anomalie

profile

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-02 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-03 ?

type_code

currency

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-06 ?

buyer.name

seller.address

seller.address.country

buyer.address

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-11 ?

totals.line_extension_amount

totals.tax_exclusive_amount

totals.tax_inclusive_amount

totals.payable_amount

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-16 ?

lines[0].id

lines[0].quantity

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-23 ?

lines[0].net_amount

lines[0].name

lines[0].net_price

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-27 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-33 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-AE-01 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-AE-05 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-AE-08 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-AE-10 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CL-01 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CL-04 ?

seller.address.country

buyer.address.country

payment.means_code

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CL-23 ?

vat_breakdown[0].exemption_reason_code

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-04 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-10 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-13 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-14 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-15 ?

Pourquoi ma facture est-elle rejetée avec le code BR-CO-16 ?

Pourquoi ma facture est-elle refusée avec l'erreur BR-CO-17 ?

Que signifie l'erreur BR-CO-18 sur ma facture électronique ?

Pourquoi l'erreur BR-CO-25 bloque-t-elle ma facture ?

Comment corriger l'erreur BR-DEC-14 sur le total TTC de ma facture ?

Que faire face à l'erreur BR-E-01 sur une facture exonérée de TVA ?

Pourquoi la règle BR-E-08 signale-t-elle une base exonérée incohérente ?

Quel motif d'exonération indiquer pour corriger l'erreur BR-E-10 ?

Comment corriger l'erreur BR-G-01 sur une facture d'exportation ?

Pourquoi la règle BR-G-08 signale-t-elle une base d'exportation incohérente ?

Quel motif d'exonération indiquer pour une exportation hors UE (BR-G-10) ?

Comment corriger l'erreur BR-IC-01 sur une livraison intracommunautaire ?

Pourquoi l'erreur BR-IC-03 exige-t-elle le numéro de TVA de l'acheteur ?

Pourquoi la règle BR-IC-08 signale-t-elle une base intracommunautaire incohérente ?

Quel motif d'exonération indiquer pour une livraison intracommunautaire (BR-IC-10) ?

Pourquoi l'erreur BR-IC-11 exige-t-elle une date de livraison ?

Comment corriger l'erreur BR-O-01 sur une facture hors champ de la TVA ?

Pourquoi une ligne hors champ de la TVA ne doit-elle pas porter de taux (BR-O-05) ?

Peut-on mélanger des lignes hors champ et taxables sur une même facture (BR-O-11) ?

Comment corriger l'erreur BR-S-01 sur une facture au taux normal ?

Pourquoi la règle BR-S-08 signale-t-elle une base au taux normal incohérente ?

Comment corriger l'erreur BR-S-09 sur le montant de TVA au taux normal ?

seller.legal_id

Pourquoi le SIREN de mon vendeur est-il refusé alors qu'il paraît correct ?

Dois-je envoyer le SIREN avec ou sans espaces sur une facture électronique ?

Le SIREN de l'acheteur est-il obligatoire sur une facture électronique B2B ?

buyer.legal_id

seller.vat_id

seller.vat_id

Comment est calculée la clé d'un numéro de TVA intracommunautaire français ?

Que faire quand le numéro de TVA et le SIREN du vendeur ne correspondent pas ?

seller.legal_form

Quelle valeur indiquer pour la nature de l'opération sur une facture électronique ?

L'adresse de livraison est-elle obligatoire sur une facture électronique ?

vat_on_payments_option

Faut-il mentionner les pénalités de retard sur une facture B2B ?

L'indemnité forfaitaire de 40 € doit-elle figurer sur toutes les factures ?

Peut-on fixer librement le montant de l'indemnité forfaitaire de recouvrement ?

payment.discount_for_early_payment

La date d'échéance est-elle obligatoire sur une facture électronique ?

Quel est le délai de paiement maximal autorisé entre professionnels en France ?

Quelle mention obligatoire sur une facture en autoliquidation de TVA ?

note

Quels sont les taux de TVA applicables en France métropolitaine ?

Le préfixe du numéro de TVA doit-il correspondre au pays de l'acheteur ?

Un avoir doit-il obligatoirement mentionner la facture qu'il annule ?

Une date d'échéance peut-elle être antérieure à la date de la facture ?

Comment est calculé le montant net d'une ligne de facture selon EN 16931 ?

Quel profil Factur-X faut-il déclarer pour une facture conforme EN 16931 ?